Déposée le 4 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME DE VALLEGRAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE POULET DU DIMANCHE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME DE VALLEGRAIN domicilié(e) ZA MOULIN DE BOURDINIERE - 28330 - COUDRAY AU PERCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 656 678 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FERME DE VALLEGRAIN domicilié(e) ZA MOULIN DE BOURDINIERE - 28330 - COUDRAY AU PERCHE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA FERME DE VALLEGRAIN, SARL - ZA MOULIN DE BOURDINIERE - 28330 - COUDRAY AU PERCHE - France - SIREN 349656678
LA FERME DE VALLEGRAIN - ZA MOULIN DE BOURDINIERE - 28330 - COUDRAY AU PERCHE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2009 n°2401054 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-11
Inscription le 4 avril 2011 - Changement de dénomination n°546384 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04
Viande, poisson, volaille élevée en plein air et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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