Marque expirée - Marque en non vigueur

LE POULET DU DIMANCHE
LA FERME DE VALLEGRAIN, SARL

Numéro de dépôt :
99791360
Date de dépôt :
04/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2019

Présentation de la marque LE POULET DU DIMANCHE

Déposée le 4 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME DE VALLEGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE POULET DU DIMANCHE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME DE VALLEGRAIN domicilié(e) ZA MOULIN DE BOURDINIERE - 28330 - COUDRAY AU PERCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 656 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FERME DE VALLEGRAIN domicilié(e) ZA MOULIN DE BOURDINIERE - 28330 - COUDRAY AU PERCHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE POULET DU DIMANCHE est expirée depuis le 4 mai 2019.

LA FERME DE VALLEGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : LA FERME DE VALLEGRAIN LA QUALITE DES PRODUITS DU PERCHE , LA FERME DE VALLEGRAIN LA QUALITE DES PRODUITS DU PERCHE


LA FERME DE VALLEGRAIN, SARL - ZA MOULIN DE BOURDINIERE - 28330 - COUDRAY AU PERCHE - France - SIREN 349656678


LA FERME DE VALLEGRAIN - ZA MOULIN DE BOURDINIERE - 28330 - COUDRAY AU PERCHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2009 n°2401054 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-11

Inscription le 4 avril 2011 - Changement de dénomination n°546384 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Viande, poisson, volaille élevée en plein air et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.